Marque enregistrée - Marque en non vigueur

139 Champs Elysées
ARMELLE DEBRUYN

Numéro de dépôt :
3854822
Date de dépôt :
26/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2021
139 Champs Elysées de ARMELLE DEBRUYN

Présentation de la marque 139 Champs Elysées

Déposée par voie électronique le 26 août 2011 par ARMELLE DEBRUYN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 139 Champs Elysées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est ARMELLE DEBRUYN domicilié(e) 210 Avenue de la République - 14800 - Deauville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARMELLE DEBRUYN domicilié(e) 210 Avenue de la République - 14800 - Deauville - France.

La marque 139 Champs Elysées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 139 Champs Elysées est expirée depuis le 26 août 2021.

ARMELLE DEBRUYN a également déposé les autres marques suivantes : DEAUVILLOISE


ARMELLE DEBRUYN - 210 Avenue de la République - 14800 - Deauville - France


ARMELLE DEBRUYN - 210 Avenue de la République - 14800 - Deauville - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

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